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Marques déposées par FRENE Henri
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TOP'RECORDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'RECORDS
FRENE Henri

Numéro de dépôt :
3246561
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/09/2013
TOP\'RECORDS de FRENE Henri

Présentation de la marque TOP'RECORDS

Déposée le 19 septembre 2003 par FRENE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TOP'RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est FRENE Henri domicilié(e) Lieu dit Les ELFES E, 88, Bd CARNOT,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENE Henri domicilié(e) 88, Boulevard Carnot, Lieu dit Les Elfes E,06400 CANNES - 06400 - France.

La marque TOP'RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'RECORDS est expirée depuis le 19 septembre 2013.

FRENE Henri a également déposé les autres marques suivantes : 15–21


FRENE Henri - Lieu dit Les ELFES E, 88, Bd CARNOT,06400 CANNES - 06400 - France


FRENE Henri - 88, Boulevard Carnot, Lieu dit Les Elfes E,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

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